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Subvention d’aide au projet pour la Fédération Française de Judo, - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 19ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 53
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 760 euros à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP”, 18 rue Vézelay (8e). Mme Odette CHRISTIENNE rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une transaction avec la compagnie d’assurances GMF. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAJ 4
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux Arts et 8-10-12, rue Visconti (6ème) lots 80 et 61. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 25-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de marchés pour la réhabilitation de branchements particuliers du réseau d’assainissement parisien (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 21
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries (phase 2) à la Mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert (en 4 lots) pour la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 9
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de passer un avenant n°1 au marché sur appel d’offres ouvert européen en sept lots pour des prestations de nettoyage régulières et de décapage et mise en cire des sols des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gratuite et à titre précaire et révocable des locaux communaux situés 29, rue du Soleil (20e), avec l’association “Les Restaurants du Cœur-Les Relais du Cœur de Paris”, dont le siège social est situé 4, cité d’Hauteville (10e), pour ses activités de distribution de colis alimentaires et de repas chauds aux personnes et aux familles démunies. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le Contrat Urbain de Cohésion Sociale avec l’Etat pour la période 2007-2009. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 10
Conseil municipal

Fixation du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DF 12
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rassemblement par le Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 167
Conseil municipal

Modification de dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLA-I situé 18, rue Caillié (18ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 32-1°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d’échecs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Maison de la culture yiddishBibliothèque Medem”, 18, passage Saint-Pierre Amelot (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 175
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Paris 14” 20, avenue Marc-Sangnier (14e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 522.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située 9-11, rue de la Pépinière (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 254
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groupement Etudiant Nationale d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 48
Conseil municipal