500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l’association LZD LEZARD DRAMATIQUE 69100 Villeurbanne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 635
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par l’AFTAM en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol, comportant l’aménagement d’une résidence sociale de 164 logements PLA-I à réaliser 68 boulevard Vincent Auriol (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 222-7°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un /aux emprunts PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 13 logements PLS à réaliser 25 bis, rue des Chaufourniers (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 428-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt Employeurs à contracter par l’AFTAM en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale comportant 37 logements PLA-I à réaliser 194 rue des Pyrénées (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 431-3°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 1 logement PLA I, 11 logements PLUS, 5 logements PLS et 3 locaux d’activités, 32-34 rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 259-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation de 138 logements 111113, boulevard Macdonald (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 393-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 22 logements PLS 11, rue de Lunéville (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 345-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association AIDE AUX MERES DE FAMILLE pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte garderie (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 176
Conseil municipal

Autorisation à la SEMIDEP de signer un contrat de transaction avec le cabinet BABEL dans le cadre du réaménagement de l’îlot Stinville-Montgallet (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 399
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie l’Air du Verseau menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 519
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLAI, 14 logements PLUS et 4 logements PLS à réaliser 48, rue Léon (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 384-2°
Conseil municipal

– Vœu relatif au programme d’aménagement des parcelles du 103-105, rue Raymond Losserand et 49, rue Gergovie (14ème).

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 411
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat – OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS, situé 5858 bis, boulevard de Ménilmontant (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 297-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 267, rue du Faubourg Saint Martin (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 349-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS et PLS à réaliser 39 rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 312-4°
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti le 24 janvier 2008 à “PARIS HABITAT-OPH”, portant location des immeubles communaux situés 81 et 83, rue du Chevaleret (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 300
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 303
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Lourmel Eglise” (15ème).- Signature d’un avenant de prorogation au traité de concession passé avec la SemPariSeine. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 181
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Les Lustres-Théâtre (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 688
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et d’un programme de construction comportant 13 logements PLUS à réaliser dans le secteur “Vignoles Est” (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 346-2°
Conseil municipal