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Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” 2007. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 259
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à l’OPAC de l’immeuble communal situé 84, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 72
Conseil municipal
Indemnisation à l’amiable d’agents de la préfecture de police suite à la détérioration ou la perte d’objets ou d’effets personnels au cours d’incidents de service. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 19
Conseil municipal
Conclusion d’un avenant n°4 à la convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la SIEMP. - Modification du champ d’application du droit de préemption urbain. Engagement d’une nouvelle procédure de PRI. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 20 octobre 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 150.000 euros avec l’association “International Visual Theatre”, 7, cité Chaptal (9e). M.Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 17
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif à la mise en place de prêts sociaux.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 121
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Bains Plus pour l’exploitation d’une boutique de vente au détail de parfumerie et de produits de beauté située 51, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 104
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à l’Union des Aveugles de Guerre, 49 rue Blanche (9e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Projets 19”. - Attribution de la subvention de fonctionnement fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 88
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Cathar 6” sise 3, avenue de l’Abbé-Roussel (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 154
Conseil municipal
DU-DF 49-2° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’acquisition d’une partie du lot communal n°9 par le syndicat des copropriétaires, en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 36, rue de terre Neuve (20e). - Cession au Syndicat des copropriétaires d’une partie du lot communal n°9 dépendant de l’immeuble susvisé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 13
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLUS situé 106, rue de Crimée (19ème). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 29-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme de construction de 6 logements PLUS situé 1 allée Verte (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 50-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert, pour la maintenance des systèmes informatiques industriels et des automatismes du réseau d’assainissement parisien (2 lots). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association paroissiale de l’Eglise Evangélique Luthérienne de Saint-Jean, 147, rue de Grenelle (7e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 121.000 euros. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 139
Conseil municipal
Vœu relatif aux travaux illégaux réalisés pour la réouverture de Bobino rue de la Gaîté dans le 14e arrondissement.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.709.581 euros avec l’association du “Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme” ayant son siège social à l’Hôtel de Saint-Aignan, 71, rue du Temple (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 152
Conseil municipal
Vœu relatif au Contrat Urbain de Cohésion sociale.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 89
Conseil municipal
Subvention à l’association “K. Typik et Compagnie” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 233
Conseil municipal
Attribution de subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 3
Conseil municipal
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