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Subvention (3.000 euros) à l’association Commodo.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 443-1
Conseil municipal

Modification des modalités d'indemnisation des astreintes et des permanences effectuées par les personnels de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DRH 60-1
Conseil municipal

Acquisition 12-16, boulevard du Général Jean Simon (13e) d'une résidence étudiante de 140 logements (PLUS et PLS) par EFIDIS - Subvention (3.842.172€) et garantie d'emprunt par la Ville (5.665.344€)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 169-2
Conseil municipal

Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 173-6
Conseil municipal

fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours ext et int d'accès au corps des adjoint techniques de l'eau et de l'assainissement de la Commune de Paris dans la spécialité éclusier

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DRH 64-1
Conseil municipal

Subventions (40 000 euros) et avenants aux conventions de sept associations gestionnaires de recycleries

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DPE 44-1
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 129-3
Conseil municipal

subvention 5000 euros à la Maison du Geste et de l'image (1e) pour le projet "Passage (s)"

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 188-1
Conseil municipal

Arc Innovation – Convention constitutive d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché pour une mission d’AMO sur l’immobilier productif en milieu urbain

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 241-1
Conseil municipal

Dénomination allée Claude Cahun (6e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 167-1
Conseil municipal

Cession d'une emprise bâtie et d'une emprise de terrain situées 1 Les Places de Ville à Evry (89).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 201-1
Conseil municipal

Réalisation d’un programme de 2 logements PLA-I, 71 rue de Dunkerque (9e) et 4 rue Hallé (14e), par CARITAS Habitat - Subvention (66.767 €) et garantie d’emprunt par la Ville (69.770€)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 106-4
Conseil municipal

Subventions à 4 associations au titre de l'accès au cinéma des publics éloignés de la culture, et convention

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 227-1
Conseil municipal

Subventions (6.500 euros) à 3 associations dans le 19e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 259-1
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 129-1
Conseil municipal

APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Déclassement du domaine public – Autorisation de signer l’état descriptif de division en volumes primaire et l’acte de vente.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 147-1
Conseil municipal

Location à la société 3F Résidences de l’immeuble 15, rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique et constitution de servitudes.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 91-1
Conseil municipal

Cession d'une emprise de voirie communale 54 avenue Montaigne (8e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 138-1
Conseil municipal

Renouvellement de garanties d’emprunts accordées par la Ville à divers prêts à contracter par la société ELOGIE - SIEMP (70.800.557 euros)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 234-3
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de certaines salles de la mairie du 5e arrondissement

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 84-1
Conseil municipal