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Convention de partenariat avec Airparif, pour la réalisation du projet « Respirons mieux dans le 20è », inscrit au budget participatif de la Ville et subvention (105 000euros)- budget participatif

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DEVE 152-1
Conseil municipal

Convention avec la RATP et le S.I.A.A.P. relative aux modalités de renforcement de la structure du DO Bièvre pour l'extension de la ligne 14

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DPE 40-1
Conseil municipal

Application du tarif d'intérêt général pour les abattages d'arbres dans le cadre des travaux d'aménagement du square des Périchaux

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DEVE 118-1
Conseil municipal

Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2019

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 130-1
Conseil municipal

Subvention (74 168 €) et garantie d’emprunt (299 429€) par la Ville visant la création, 17 bis rue d’Amsterdam (8e), de 4 logements PLA-I au sein d'une pension de famille par ICF Habitat la Sablière

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 103-1
Conseil municipal

Subventions (11.500 euros) à six associations dans le cadre de la Politique de la Ville (10e)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 257-1
Conseil municipal

Location des terrains communaux constituant la Villa Saint-Ange (17e) à BATIGERE en Ile-de-France– Avenant au bail emphytéotique

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 190-1
Conseil municipal

Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 209-4
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Caserne Éphémère (10e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 120-1
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Ateliers des Artistes en exil.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 198-1
Conseil municipal

Régime indemnitaire de certains personnels médico-sociaux de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DRH 77-1
Conseil municipal

Acquisition par RSF d'un Foyer de Travailleurs Migrants de 215 logements auprès de COALLIA 20-22 rue Beccaria (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (3.679.157 euros) demandée par RSF

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 178-2
Conseil municipal

Location de divers ensembles immobiliers à ELOGIE-SIEMP- Avenant à bail emphytéotique

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 179-1
Conseil municipal

APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Projet la Ville Multistrates – Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 187-1
Conseil municipal

Adhésion à deux réseaux culturels internationaux de Ville pour 2018 et suivants

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 204-1
Conseil municipal

fourniture d’énergie thermique entre la Ville et la CPCU

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DSIN 4-1
Conseil municipal

Programme d’acquisition 37/39 avenue Trudaine (9e) - Modification de garantie d’emprunt pour 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) demandée par VILOGIA

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 218-2
Conseil municipal

Réalisation Groupe Porte de Montrouge ilot C (14e) d'un programme de réhabilitation et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH - Prêts garantis par la Ville (5 164 202 euros).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 171-2
Conseil municipal

Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 173-2
Conseil municipal

Garantie de la Ville portant sur 6 prêts à contracter par Batigère (27.094.750,82 euros) - Réaménagement de dette suite à la mise en œuvre de la Réduction de Loyer de Solidarité (RLS).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 211-1
Conseil municipal