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2004 (1062)
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Conseil municipal (1062)
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Déliberation (1062)
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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 91
Conseil municipal
Subvention à la Croix-Rouge française en faveur des populations à Haïti lors du passage de la tempête tropicale "Jeanne", les 17 et 18 septembre 2004. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 63
Conseil municipal
Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 5, villa Virginie (14e) afin d'y réaliser 13 logements PLUS et 3 logements PLA-I. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 228
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché passé avec la SOCIETE AUXILIAIRE DE L'HABITATION URBAINE (SAHU) et relatif aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 227
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à la Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur, pour sa section du 15ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 296
Conseil municipal
Attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de 2004 d'un montant de 2.138 euros à l'Association des Déportés, Internés, Familles de Disparus de l'Ile-de-France pour l'occupation des locaux situés 29, rue Léopold-Bellan (2e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 299
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris Alésia football club" (14e) pour l'attribution d'une subvention de 40.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 191
Conseil municipal
Subvention de 1.500 euros à l'Université Paris-Dauphine, Place du Maréchal de Lattre de Tassigny (16e), pour l'organisation du colloque intitulé "L'égalité entre les femmes et les hommes dans les organisations : approche pluridisciplinaire". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 179
Conseil municipal
MA 134 - Subvention de fonctionnement à la "Fédération des Associations et Organisations d'Intérêt pour les Originaires des Antilles Guyane" (F.A.A.G.). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal
Subvention à l'"Association Sportive du Centre Universitaire Dauphine A.S.C.U.D". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 339
Conseil municipal
Subvention à l'association "ProChoix" pour ses actions d'information. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 117
Conseil municipal
Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 7, rue d'Uzès (2e) afin d'y réaliser 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d'activité. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 148
Conseil municipal
Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or", 25, rue de Chartres (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 35
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association L'Amin Compagnie théâtrale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 332
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Tatoulu" située dans le 17e arrondissement et œuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 123
Conseil municipal
Subvention à l'association "Espace Pluriel amitiés sans frontières" 5, rue Lacharrière (11ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 418
Conseil municipal
MA 140 - Subvention de fonctionnement à "l'Association de la Musique Polynésienne", pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association Le Futur Composé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 309
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association Chandanse des Sourds. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 290
Conseil municipal
Subvention à l'association "Réseau des Bars des Sciences Franciliens". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 125
Conseil municipal
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