500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école maternelle sise 131, rue Belliard (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 246
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la réinstallation du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 482
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 82
Conseil municipal

Don d'un véhicule réformé du parc automobile des TAM à la Protection civile. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 42
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 2, square Rocamadour (16ème) - lot 80. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-19°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 466.840 euros -. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 360.270 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 159
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Lions Club Paris Ile de la Cité" située dans le 11e arrondissement et œuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 101
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 12.200 euros à l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" dont le siège social est situé 25 rue de l'Yvette (16e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 414
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Lézarts de la Bièvre", 24, rue de l'Arbalète (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 357
Conseil municipal

Subvention à l'Association "Arts et Cultures Solidaires" 7, square Dunois (13e) (action dans le 18e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 488
Conseil municipal

Subvention à l'Association de Paris pour la Promotion du Concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 102
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Salon Violet" (11, rue Berryer -75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 448
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 248
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de matériels d'acquisition d'image, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 50
Conseil municipal

Autorisation au représentant légal de la SEMAPA de souscrire le marché de travaux passé sur appel d'offres ouvert pour la réalisation des travaux d'assainissement dans le cadre de l'élargissement de la rue du Chevaleret dans la ZAC "Paris rive gauche" (13e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 87
Conseil municipal

Vœu relatif à la garantie des missions de contrôle de l'inspection du Travail.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 197
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire de la crèche collective située dans le 2e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 audit établissement pour un montant total de 333.523 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Arts, cinéma et enseignements" - 20, rue Biot 75017 Paris, afin de soutenir le travail d'éducation au cinéma qu'elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Tout Court" située 30 avenue Marceau - 75008 Paris, afin de promouvoir la troisième édition du festival "Paris Tout Court" au cinéma l'Arlequin du 6 au 14 décembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 99
Conseil municipal