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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'"ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRE-SCOLARISATION" gestionnaire d'une halte-garderie située 18 bis, rue de Bruxelles (9e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 34.629 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association Le Stade Français dont le siège social est situé 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e arr.), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2004 et attribution d'une subvention à cette même association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "LCP", 9, rue Poissonnière (2e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 442
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Internationaux Français de Volley-ball (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 421
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Voiture & co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour les locaux de service, de personnel et de concessions du futur parc de la Cour du Maroc (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 87
Conseil municipal

Demande de reconnaissance légale formulée par la "Province de France de la Société de Marie". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 113
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 322
Conseil municipal

Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 44, rue Albert Thomas (10e) afin d'y réaliser 12 logements PLUS, 3 logements PLA-I, deux locaux commerciaux et un local d'activité. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 225
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 12 logements PLS, 2 locaux commerciaux et 7 places de stationnement situé 9, rue de la Goutte d'Or et 10-14, rue Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 234
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal situé 83, rue Léon Frot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 75
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e) (lot n° 14). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 208-2°
Conseil municipal

Vœu relatif au zoo de Vincennes.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 206
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d'offres ouvert pour l'aménagement de pistes d'athlétisme du TEP de la ZAC Didot, rue des Moulins des Lapins (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 378
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'un pôle de loisirs et d'animation d'été dénommé "Jonquière Plage".

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
200 V. 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 13 avril 2004 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association La Compagnie du Lierre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 180
Conseil municipal

Apposition de deux plaques commémoratives en hommage aux combattants du Maquis de Lorris, Pont Alexandre III et Ecole Militaire à Paris 7ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 292
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 1, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 152. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-12°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale en vue de l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une "Etude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card15 dans les maladies inflammatoires de l'intestin". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 276
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Friches Théâtre Urbain" (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 131
Conseil municipal