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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "CarAMel" pour le fonctionnement de la crèche en appartements située dans les 12ème et 19ème arrondissements. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2004 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 168
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 154
Conseil municipal

Attribution à l'Association des Déportés, Internés, Résistants et Patriotes de Paris (ADIRP de Paris) d'une subvention compensatrice de loyer pour l'occupation des locaux situés 4, rue de Jouy - Paris 14e et d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.980 euros au titre de 2003 et 2004. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 314
Conseil municipal

Subvention à l'"Association Paul Guinot pour les Aveugles et les Malvoyants". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 394
Conseil municipal

Subvention à l'association "BrailleNet". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 141
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 25, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 821. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-23°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de 83 marchés de restauration d'œuvres d'art appartenant aux collections des musées municipaux (79 marchés) et du Fonds municipal d'art contemporain (4 marchés), en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics et du décret N°2004-15 du 7 janvier 2004.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 83 marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 226
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel d'emballage aux services de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 48
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration partielle avec adaptation à la mixité des locaux sociaux du garage sis 33-35, rue du Port, 93300 Aubervilliers. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 80
Conseil municipal

Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Clairière", support de l'Équipe de Développement local du quartier "Les Olympiades" (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 12
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Moskova" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris / SEMAVIP du 5 février 1992. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 113
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Judo Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention de 6.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 313
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "In Famous", dont le siège social est situé 7, square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 367
Conseil municipal

Subvention à l'Association "La Mare aux Diables" 5-7, rue Mont-Louis (11ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 456
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Galliera, Musée de la Mode de la Ville de Paris pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 497
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 20 conventions avec un établissement public et 19 associations affiliées à l'U.F.J.T. (Union des foyers des jeunes travailleurs). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 209
Conseil municipal

Autorisation donnée à la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est parisien (SEMAEST), mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, 14-26, rue Georges-et-Maï-Politzer dans la Z.A.C. Reuilly sur le lot 22 (12e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris à la suite d'un appel d'offres ouvert organisé par ladite Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est parisien (SEMAEST) pour la construction de cet équipement de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 316
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Centre Chorégraphique National de Nantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 238
Conseil municipal

Réalisation par la SA d'HLM "Immobilière 3F" de la seconde phase du programme de résidentialisation du groupe "Jumeau", situé 49-61, rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 107
Conseil municipal

Subvention à l'association "Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 102
Conseil municipal