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Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif annuelle avec l'association "ARC 75". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 9
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour Faciliter l'Insertion professionnelle des Jeunes diplômés (AFIJ). M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 174
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Art", 12, rue Fenoux (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 402
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail à caractère emphytéotique visant l'immeuble communal situé 63, rue Lamarck (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 168
Conseil municipal

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).- Autorisation au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A, de lancer un appel d'offres ouvert pour attribuer les marchés d'assurance.- Approbation du règlement de la consultation (R.C.), des actes d'engagement (A.E.) et des cahiers des charges.- Autorisation au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 91
Conseil municipal

Voeu relatif à l'électrification de la ligne Paris-Troyes.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 202
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation de 16 logements PLUS, 9 logements PLA-I, 9 logements PLS et 2 locaux commerciaux dans un immeuble situé 99, boulevard Magenta et 136, rue Lafayette (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. de Paris pour la location de l'immeuble communal situé 99, boulevard Magenta (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 176-1°
Conseil municipal

Approbation de principe et des modalités de réalisation des travaux d'aménagement de l'avenue Ambroise Rendu, de la rue de Cahors et de la rue de la Corrèze à Paris 19e arrt. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 196
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 62.050 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 308
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Institut de formation des animateurs des collectivités" (IFAC) une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 29
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Théâtrale de la Tresse" (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 348
Conseil municipal

Désaffectation de son usage scolaire de l'école provisoire préfabriquée située 12, rue du Docteur-Laurent (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 140
Conseil municipal

DU 50 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction comprenant 17 logements locatifs sociaux, 2 logements locatifs aidés d'intégration et 19 places de stationnement, situé 14, 16 et 18, rue Pierre Budin (18ème).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garanties d'emprunts de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 33-2°
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2002 PP 63 des 8 et 9 juillet 2002 instituant les comités techniques paritaires compétents à l'égard des personnels de la Préfecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 99
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l'opération de restauration des couvertures et maçonneries du chœur et du transept sud de l'église Saint-Laurent (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 287
Conseil municipal

Vœu concernant le travail illégal à Paris.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 200
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Théâtre de l'Adour", dont le siège social est situé 20, boulevard de la Bastille (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 333
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Neptune Club de France" (15e) (n° D05935 / 2004 02875) pour l'attribution d'une subvention de 5.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 315
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Opéra des rues", située au 62, rue de Saintonge 75003 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 317
Conseil municipal

Subvention à la Ligue Régionale d'Ile de France de la Fédération Française de Volley-Ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 393
Conseil municipal