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Conseil municipal (597)
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Déliberation (597)
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Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 14e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 130
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants du centre commercial "Village 13" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1067
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants, artisans, entrepreneurs industriels et professions libérales (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1270
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation situé 11, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 CL 168
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à un square du 10e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 118
Conseil municipal
Subvention au Comité pour la commémoration du 24 avril 1915 (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 12
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du local d'activités prévu dans le programme de réhabilitation de 15 logements locatifs aidés situé 6-10, rue des Mûriers, dans la Z.A.C. "Les Amandiers" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 135-7°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 8 logements locatifs aidés situé 26-28, rue des Partants, dans la Z.A.C. "Les Amandiers" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 135-6°
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme municipal de transformation de bureaux en 25 logements locatifs aidés situé 46, rue du Faubourg-Poissonnière (10e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 201-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de blazers et pantalons destinés aux agents des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 54
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1997 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 123
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris 16 - coopérative scolaire de l'école maternelle, 141, avenue de Versailles (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1193
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Bac (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1036
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants de la rue Vignon (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1064
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vivre son quartier" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 163
Conseil municipal
Secteur "Cité Traëger" (18e). - Réalisation de la 2e phase de construction du collège Marie-Curie et création d'une placette publique. - Compte rendu de l'enquête préalable à la Déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération, compte tenu du besoin d'extension du collège. - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre la procédure de Déclaration d'utilité publique de l'opération par décret en Conseil d'Etat. M. Claude GOASGUEN et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 247
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 140
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le village Guy-Môquet" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1116
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la Villette (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1130
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1048
Conseil municipal
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