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Conseil municipal (597)
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Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de La Jonquière et adjacentes (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1110
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'occupation du domaine public signé avec la société "Total" pour l'exploitation d'une station-service porte de Montreuil (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 46
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la porte des Lilas - Belleville (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1286
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au "Para club de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 117, rue Mouffetard (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 182
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Arrêt du dossier de réalisation comportant : le projet de Plan d'aménagement de zone modifié ; le programme des équipements publics modifié ; les modalités prévisionnelles de financement modifiées. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 135-2°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du terrain communal situé 56 A, avenue de Saint-Ouen (18e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 220
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au grade des maîtres-ouvriers principaux de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 54-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Renault-véhicules industriels". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 46
Conseil municipal
Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de petite enfance pour 1997. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASES 33
Conseil municipal
Subvention à l'Association des artisans et prestataires de service Alésia-Plaisance (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1075
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du quartier Rambuteau-Marais (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1026
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 830
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la propriété communale située 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 223-1°
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation des locaux situés 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 174
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 84
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe-Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1090
Conseil municipal
Subvention à l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 321
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de grosses réparations. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 CL 241
Conseil municipal
Attribution du nom de "Marc-Bloch" à une place située dans le 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 192
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