Débat-Délibs

Acquisition de 2 oeuvres d'art pour le Musée d'art moderne de la Ville de Paris (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1201

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.P.E.A." pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l'entretien de sanitaires publics à entretien automatique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1189-1°

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 82

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 16, passage de la Bonne-Graine (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1288-1°

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 96

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Gros (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1275

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance multitechnique du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce" (4e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1235

Conseil municipal

Majoration, à compter du 1er juillet 1995, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1247

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Gabriel-Fauré (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1260

Conseil municipal

Subvention à l'Association des parents d'élèves du lycée Henri-IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1211

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des visiteurs de prisons (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1684

Conseil municipal

Subvention au "Lucernaire" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 926

Conseil municipal

Opération "Marcadet-Ramey" (18e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "L'habitat social français" un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 83 à 87, rue Marcadet et 46, 48 et 50 (en partie) rue Ramey (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1339

Conseil municipal

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de gérance d'immeubles municipaux un bail à caractère emphytéotique portant location d'un immeuble communal situé 9, rue Antoine-Bourdelle (15e), en vue de la réalisation d'un foyer de jeunes travailleurs de 85 chambres en P.L.A. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1318

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1259

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de rénovation de la bibliothèque, 35-45, rue de Flandre (19e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1298

Conseil municipal

Subvention à M. l'Agent-comptable du collège Gérard-Philipe (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 266

Conseil municipal

Subvention à l'association "OHR HANNA" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1474

Conseil municipal

Subvention au Théâtre à bretelles (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 991

Conseil municipal

Débat Delib

317 résultats

Acquisition de 2 oeuvres d'art pour le Musée d'art moderne de la Ville de Paris (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.P.E.A." pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l'entretien de sanitaires publics à entretien automatique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 16, passage de la Bonne-Graine (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Gros (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance multitechnique du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce" (4e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Majoration, à compter du 1er juillet 1995, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Gabriel-Fauré (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des parents d'élèves du lycée Henri-IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des visiteurs de prisons (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au "Lucernaire" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à M. l'Agent-comptable du collège Gérard-Philipe (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "OHR HANNA" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Théâtre à bretelles (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

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