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Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers temps pédagogique, des sorties annuelles et des centres de loisirs. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1184
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance Paris XIXe" (19e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention durant l'été 1995. -Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1282
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation des installations électriques des bâtiments de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1225
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'habillement destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1270
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de reconnaissance de sols. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1233
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le collège Paul Gauguin une convention pour l'utilisation du gymnase Gauguin (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1279
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 93
Conseil municipal
Subvention au Centre de la chanson d'expression française (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1198
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de protection et de remise en état des berges du canal de l'Ourcq à Lizy-sur-Ourcq et May-en-Multien (Seine-et-Marne). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1258
Conseil municipal
Subventions à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e) et à l'association "Les musiques de la boulangère" (10e) au titre d'opérations organisées dans le cadre de la Fête de la Musique. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1205
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, de gros organes moteurs et de pneumatiques pour les véhicules de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1269
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par l'Institut Curie en vue de l'exploitation d'un irradiateur, 12, rue d'Ulm (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1336
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture en 27 lots d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris en 1996. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1212
Conseil municipal
Approbation du principe de l'acquisition d'un car d'occasion. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1183
Conseil municipal
Subvention au collège Sévigné (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1655
Conseil municipal
Subvention aux Activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 996
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 35
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en oeuvre de l'appareillage électrique et de l'éclairage de valorisation du pont Charles-de-Gaulle (12e et 13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1276-2°
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Institut de l'Alma (7e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ledit établissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1286
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des postes de transformation Pouchet, Révolte et Clignancourt du boulevard périphérique nord. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1229
Conseil municipal
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