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1995 (317)
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Conseil municipal (317)
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Déliberation (317)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 84
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de la réalisation d'un établissement à vocation culturelle situé 119, rue Nationale (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1307-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un conservatoire, 17, rue de Rochechouart (9e). -Désignation des maîtres d'oeuvre de l'opération. -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1299
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants "Lecourbe - Cambronne" (A.C.L.C.) (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1617
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1561
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française autisme et psychoses infantiles (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1292
Conseil municipal
Subvention à l'association "Proquartet" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 997
Conseil municipal
Subvention au Théâtre Bouffe (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1120
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 76
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 27-29, rue Bisson et 15-21, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1313
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de verres diffusants destinés à l'éclairage de valorisation du pont Charles-de-Gaulle (12e et 13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1276-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1188
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "Paris Energie" et relatif à l'optimisation de l'énergie pour des centres thermiques municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1217
Conseil municipal
Subvention à la coopérative scolaire de l'école, 4, rue Keller (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 802
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1305
Conseil municipal
Subvention à l'Ensemble vocal Michel Piquemal (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 932
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 62
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 85
Conseil municipal
Travaux d'amélioration de la qualité du service dans un immeuble situé 29, rue des Jeûneurs (2e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1321
Conseil municipal
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