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1995 (317)
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Conseil municipal (317)
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Déliberation (317)
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Attribution d'une dénomination à une place du 20e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1332
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 74
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 87
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 922-2°, en date du 22 mai 1995, accordant la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction situé boulevard Vincent-Auriol, quai de la Gare, dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche", lot T1/A1 (13e). -Changement de l'organisme prêteur. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1328
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture en 8 lots de produits d'entretien et d'articles de ménage non durables nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1211
Conseil municipal
Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Autorisation à la R.I.V.P. de déposer une demande de permis de construire visant la transformation d'un immeuble de bureaux en résidence pour personnes âgées située 14 à 18, rue Pelée (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1327
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des sanitaires de l'immeuble Cité (4e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1260
Conseil municipal
Approbation du bilan de l'enquête publique de l'opération d'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 815-1°
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Institut Serviam (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1287
Conseil municipal
Subvention au Théâtre du Marais - Compagnie Jacques Mauclair (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1160
Conseil municipal
Subvention à l'association "Animato" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 762
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 49
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 58 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Bercy", lot G 20 (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1317-3°
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants "Bercy-Lachambeaudie" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1421
Conseil municipal
Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 51, rue du Département (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 575
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive et culturelle de la rue de Romainville (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1584
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atlas" (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1764
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie de l'Elan (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 341
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 91
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 63
Conseil municipal
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