Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1995 (317)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (317)
Supprimer Document
Déliberation (317)
317 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, signée avec la S.G.I.M., relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 60 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Bercy", lot G 20 (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1317-4°
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires applicables aux corps d'ouvriers professionnels et de maîtres ouvriers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1192
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de matériels de projection nécessaires aux établissements scolaires municipaux. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1249
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de différents types de papiers destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1239
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sacs plastique destinés à la collecte des déchets. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1254
Conseil municipal
Modification, à compter du 1er octobre 1995, des droits d'entrée à la Maison de l'air. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1222
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Cité internationale des arts (4e) une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1195
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 34
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 71
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture, en 1996, d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1238
Conseil municipal
Approbation du principe du transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre de l'initiation à la natation. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1182
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à sélectionner, parmi 5 projets, le lauréat qui assurera la maîtrise d'oeuvre de l'opération de construction d'une crèche de 65 berceaux, d'un jardin d'enfants de 60 berceaux et de 60 logements P.L.A. dans le lot G de la Z.A.C. "Porte-des-Lilas" (19e).
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 104
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris-Musées" au titre de l'opération "Musique et patrimoine" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1196
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 46
Conseil municipal
Subvention à l'Association de bienfaisance des compagnies motocyclistes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1588
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 38
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 101
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 65
Conseil municipal
Modification de la délibération D.106-1°, en date du 24 janvier 1994, relative à l'acquisition par la R.I.V.P. d'un terrain pour la réalisation d'un programme de construction situé 162 bis, rue Pelleport (20e). -Augmentation de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1319
Conseil municipal
Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation pour les personnels des secrétariats de la Ville de Paris. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1208
Conseil municipal
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16