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1995 (317)
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Conseil municipal (317)
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Déliberation (317)
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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 70
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 69
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble Cité (4e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1262
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 18, rue de l'Hôpital-Saint-Louis (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 894
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive des sourds de France (3e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1221
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les lecteurs de la bibliothèque Nubar" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1121
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 47
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 56
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 48
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 57
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 68
Conseil municipal
Travaux d'amélioration de la qualité du service dans un immeuble situé 63 à 65, rue Maurice-Ripoche (14e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1322
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Mutuelle des architectes français, la "S.M.A.B.T.P.", le Bureau d'études "SECHAUD et METZ" et l'entreprise "C.G.E.C.", un protocole d'accord suite aux désordres affectant l'isolation et le chauffage au groupe scolaire Glacière (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1273
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels de vidéo-communication et d'accessoires destinés à la Direction des services techniques de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de Police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1261
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation de la piscine Georges Hermant (19e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1277
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Accueil et promotion" pour la halte-garderie "Diabolo", 28, rue de Laghouat (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1309
Conseil municipal
Subvention à une association de jeunesse du 14e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1302
Conseil municipal
Subvention à l'Association scientifique d'études et de recherches en cardiovasculaire et toxicomanie (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1007
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Musique sacrée à Notre-Dame-de-Paris" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1204
Conseil municipal
Subvention à l'association "Pro-Arte", Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 518
Conseil municipal
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