371 résultats
Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e).
Déliberation
2012 DLH 118-2
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation
2012 DLH 137-1
Conseil municipal
Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion du budget spécial de la préfecture de police pour les exercices 2007 et suivants.
Déliberation
2012 SG 193-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 30 : relatif à la vente à la découpe.
Déliberation
V M174
Conseil municipal
relatif à la dénomination d’un lieu Léon Gontran Damas (20e).
Déliberation
V M171
Conseil municipal
relatif à la dénomination d’un lieu en hommage à Lise et Arthur London.
Déliberation
V M172
Conseil municipal
relatif à l’immeuble, 14, rue Perrée (3e).
Déliberation
V M173
Conseil municipal
relatif à la parcelle, 21, avenue de Clichy (17e) (Mme Brigitte KUSTER).
Déliberation
V M177
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, dans le cadre d'une VEFA lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DLH 188-1
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, dans le cadre d'une VEFA lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DLH 188-2
Conseil municipal
relatif à l’achat par la Ville des terrains propriété de l ’Etat, 26, 26 bis rue de Saint- Petersbourg - 73, rue d’Amsterdam (8e).
Déliberation
V M176
Conseil municipal
Réalisation par PROLOG'UES d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un logement 49 rue Rochechouart (9e), de 2 logements 59 rue de la Fontaine au roi (11e) et d'un logement 44 rue Raymond Losserand (14e).
Déliberation
2012 DLH 216-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).
Déliberation
2012 DLH 190-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLUS 6, rue Chambiges (8e).
Déliberation
2012 DLH 150-2
Conseil municipal
Subventions (38.000 euros) et conventions avec l'association Bétonsalon (13e).
Déliberation
2012 DAC 603-1
Conseil municipal
Subvention (26.500 euros) et avenant à convention avec l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la ville.
Déliberation
2012 DPVI 148-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à l'association Cie Bouche à Bouche / C. Hubeau (14e)
Déliberation
2012 DAC 434-1
Conseil municipal
Subvention (33.500euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e).
Déliberation
2012 DAC 330-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition des marchés publics en cours d'exécution permettant la continuité des activités transférées de la DAC à l'Etablissement Public "Paris Musées"
Déliberation
2012 DA 39-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Mémoire de l'avenir (20e)
Déliberation
2012 DAC 561-1
Conseil municipal