371 résultats
en réponse au voeu n° 41 : relatif à l'avenir du théâtre Paris-Villette.
Déliberation
V M181
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de signer l'accord cadre relatif à la mise en oeuvre d'action de de formation au profil des personnels de la préfecturee de police.
Déliberation
2012 PP 78-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 74 : relatif à une étude pour favoriser une accessibilité universelle à tous les piétons et cyclistes des entrées de la Ville.
Déliberation
V M197
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2012 PP 68-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police et du SGAP 78 pour les services de gestion des frais inhérents aux remboursements des soins occasionnés par les accidents du travail.
Déliberation
2012 PP 80-1
Conseil municipal
Réalisation par Efidis d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e).
Déliberation
2012 DLH 215-1
Conseil municipal
Réalisation, par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 91 bis rue du Cherche Midi (6e).
Déliberation
2012 DLH 201-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS, 5-7 rue du Sahel (12e).
Déliberation
2012 DLH 212-2
Conseil municipal
Prorogation de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme comportant une résidence étudiante de 130 logements PLUS à réaliser boulevard d'Indochine, Voie BJ19 (19e).
Déliberation
2012 DLH 207-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).
Déliberation
2012 DLH 190-3
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 79, rue Pernety (14e).
Déliberation
2012 DLH 211-2
Conseil municipal