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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du lycée professionnel Charles de Gaulle, 17, rue Ligner (20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.63
Conseil municipal

relatif au lancement d'Ondesparif.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M186
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 66 : relatif aux ratios promus - promouvables.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M193
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour 2012.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DF 82-1
Conseil municipal

relatif au montant des recettes générées par la téléphonie mobile.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M191
Conseil municipal

Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 111-2
Conseil municipal

Cession à la SCI Beaugrenelle des droits de bailleur à construction détenus par la Ville de Paris sur des volumes à créer, dans l'îlot Charles Michels, partie de l'îlot Pégase Est du secteur Beaugrenelle (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DU 203-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF), en vue du financement de travaux d'amélioration de son patrimoine.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 191-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché à bons de commande d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets ou unités de projet relatifs au système d'information de gestion de la demande de logement social.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 167-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et / ou installation de matériels de sport et de pièces détachées pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 PP 77-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DU 184-2
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DU 184-4
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DU 184-7
Conseil municipal

Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 120-2
Conseil municipal

Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 138-6
Conseil municipal

Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 138-8
Conseil municipal

Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 138-5
Conseil municipal

Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 138-4
Conseil municipal

Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 138-2
Conseil municipal

Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme d'extension de 7 logements PLS dans un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 25 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 90-1
Conseil municipal