371 résultats
Communication du rapport Developpement Durable
Déliberation
2012 SG 192-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Provence (9e).
Déliberation
2012 DFPE 369-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention entre la ville de Vincennes, la ville de Gondar (Ethiopie) et la ville de Paris en vue de réaliser une étude préalable au projet d'aménagement paysager du parc de la première enceinte du site du Ras Ghimb.
Déliberation
2012 SG 184-1
Conseil municipal
Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2013-2014
Déliberation
2012 DASCO 113-1
Conseil municipal
relatif aux travaux dans les crèches Félix Faure et Espérance (15e).
Déliberation
V M169
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 20 : relatif la réduction des budgets pour les classes de découverte.
Déliberation
V M168
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 65 : relatif à la mise à disposition des salles gérées par les Conseils d'arrondissement
Déliberation
V M192
Conseil municipal
relatif aux implantations d'antennes relais auprès des locataires du parc social parisien.
Déliberation
V M190
Conseil municipal
relatif au déploiement des antennes-relais.
Déliberation
V M188
Conseil municipal
Intégration des agents spécialisés de la préfecture de police dans le corps des adjoints techniques de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 72-1
Conseil municipal
Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation du classement hiérachique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l'institut médico-légal de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 75-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 42 : relatif à la nomination d'Ales BIALIATSKI comme citoyen d'honneur de la Ville de Paris.
Déliberation
V M182
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 12 : relatif à la vente à la sauvette aux abords du marché Barbès (18e).
Déliberation
V M165
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 79-1
Conseil municipal
en hommage à Maria Helena VIEIRA DA SILVA.
Déliberation
V M179
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 72 : en soutien au redressement productif.
Déliberation
V M195
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du système décisionnel de la préfecture de police de Paris (SID-PP) .
Déliberation
2012 PP 70-1
Conseil municipal
Échelonnement indiciaire applicable à l'emploi fonctionnel de chef de parc.
Déliberation
2012 PP 76-1
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation
2012 DLH 137-3
Conseil municipal