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Approbation d'une nouvelle Charte relative à la téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris et les 4 opérateurs exploitant le réseau de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free Mobile, Orange, SFR).
Déliberation
2012 DEVE 166-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris.
Déliberation
R.62
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 81-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant au bail emphytéotique de 2008 consenti à la RIVP sur l'immeuble 242-252 rue de Bercy (12e).
Déliberation
2012 DU 163-1
Conseil municipal
relatif à l'information sur les implantations d'antennes relais.
Déliberation
V M189
Conseil municipal
relatif à la technologie 3G.
Déliberation
V M184
Conseil municipal
Subvention et convention (45 000 euros) avec l'INSEE relative au financement de l'enquête nationale logement.
Déliberation
2012 DLH 159-1
Conseil municipal
Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne.
Déliberation
2012 SG 176-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 83, rue de Clignancourt (18e).
Déliberation
2012 DLH 147-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 90, rue de la Croix-Nivert (15e).
Déliberation
2012 DLH 180-1
Conseil municipal
relatif à la limitation du chlore dans les piscines et création d’une piscine à filtrage naturel.
Déliberation
V M170
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e).
Déliberation
2012 DLH 175-1
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 13 : relatif à l’exclusion des aliments génétiquement modifiés ou dérivés des services de restauration scolaire.
Déliberation
V M166
Conseil municipal
Dispositions relatives aux emplois de directeur et de sous-directeur du laboratoire central de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 73-1
Conseil municipal
Subventions avec conventions (805 000 euros) dans le cadre de l'appel à projets " EMERGENCE (S) " avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
Déliberation
2012 DDEEES 213-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 39 : relatif au réseau de lecture publique à Paris.
Déliberation
V M180
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 71-2
Conseil municipal
Dispositions relatives aux emplois de directeur et de sous-directeur du laboratoire central de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 73-2
Conseil municipal
Signature de trois conventions avec les associations Mieux se Déplacer à Bicyclette (4e), Animation, Insertion et Culture Vélo (19e) et Vélorution (19e) pour le développement d'activités au sein de la Maison du Vélo et de trois contrats de mise à disposition des locaux.
Déliberation
2012 DVD 150-1
Conseil municipal
Acceptation du leg particulier consenti par Madame Andrée ESCOFFIER à la Ville de Paris, en faveur du Musée du Général Leclerc de Hauteclocque et de la Libération de Paris - Musée Jean Moulin.
Déliberation
2012 DUCT 183-1
Conseil municipal