371 résultats
Subvention (5.500 euros) aux associations Quartiers du Monde, et Réseau Chrétien - Immigrés au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 191-1
Conseil municipal
Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e)
Déliberation
2012 DAC 717-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e).
Déliberation
2012 DAC 697-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e).
Déliberation
2012 DAC 689-1
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 16 août au 6 septembre 2012.
Déliberation
2012 DAJ 21-1
Conseil municipal
Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e).
Déliberation
2012 SG 181-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la remise en état des voiries du Parc des Buttes Chaumont (19e).
Déliberation
2012 DEVE 163-1
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives.
Déliberation
V M178
Conseil municipal
Signature d'un marché avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation au paiement par carte bancaire de la totalité du parc d'horodateurs parisiens.
Déliberation
2012 DVD 72-1
Conseil municipal
Subvention (16.958 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation
2012 DASCO 49-1
Conseil municipal
Indemnisation d'une société en raison de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux de construction d'un gymnase, 22-24, rue de l'Orillon à Paris (11e).
Déliberation
2012 DPA 73-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de vente pour le recyclage de boîtiers métalliques et pièces détachées d'horodateurs.
Déliberation
2012 DVD 171-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec VEWIN, association des compagnies d'eau potable néerlandaises, pour la participation au programme EDB 'benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens.
Déliberation
2012 DPE 84-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30 000 euros) avec l'association la Prévention Routière (Comité départemental de Paris) (8e).
Déliberation
2012 DVD 153-1
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement
Déliberation
2012 DUCT 175-1
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Île-de-France.
Déliberation
2012 DEVE 149-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
Déliberation
2012 DF 88-1
Conseil municipal
Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Free Mobile.
Déliberation
2012 DF 93-1
Conseil municipal
Convention cadre des mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Orange.
Déliberation
2012 DF 94-1
Conseil municipal
Convention-cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom.
Déliberation
2012 DF 92-1
Conseil municipal