371 résultats
Subvention (16.958 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation
2012 DASCO 49-1
Conseil municipal
Indemnisation d'une société en raison de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux de construction d'un gymnase, 22-24, rue de l'Orillon à Paris (11e).
Déliberation
2012 DPA 73-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de vente pour le recyclage de boîtiers métalliques et pièces détachées d'horodateurs.
Déliberation
2012 DVD 171-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec VEWIN, association des compagnies d'eau potable néerlandaises, pour la participation au programme EDB 'benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens.
Déliberation
2012 DPE 84-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30 000 euros) avec l'association la Prévention Routière (Comité départemental de Paris) (8e).
Déliberation
2012 DVD 153-1
Conseil municipal
Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris.
Déliberation
2012 DVD 208-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM)
Déliberation
2012 SGCP 10-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 201-1
Conseil municipal
Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DPE 79-1
Conseil municipal
Subvention de 4.500 euros au groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine Ile-de-France) pour son projet d'animation d'un pôle de ressources documentaires.
Déliberation
2012 DEVE 151-1
Conseil municipal
Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR.
Déliberation
2012 DF 95-1
Conseil municipal
Subvention et convention (3 000 euros) avec l'association départementale de Paris la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation
2012 DVD 154-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e).
Déliberation
2012 DEVE 157-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.
Déliberation
R.58
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 50 : relatif à la technologie 4G.
Déliberation
V M185
Conseil municipal
relatif à la situation des jardins publics des boulevards Richard Lenoir et Jules Ferry.
Déliberation
V M164
Conseil municipal
relatif au seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques.
Déliberation
V M187
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 81-2
Conseil municipal
relatif au bizutage en milieu étudiant
Déliberation
V M194
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 83, rue de Clignancourt (18e).
Déliberation
2012 DLH 147-1
Conseil municipal