Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (731)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (731)
Supprimer Document
Déliberation (731)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2011
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 67
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS à réaliser 90 rue Saint Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 279-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 92 logements PLS, 29 rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-3°
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec I’Institut Curie - Section Recherche pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale : de la drosophile au poisson zèbre”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 35
Conseil municipal
Réalisation par “Batigère Ile-de-France” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -252-1°
Conseil municipal
DJS 257 - DAC 503 Subventions de fonctionnement à l’association Permis de Vivre la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 151
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association le Théâtre Astral un avenant modifiant les conditions financières de la convention l’ayant autorisé à exploiter un théâtre pour enfants dans le Parc Floral (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 97
Conseil municipal
Signature d’une convention de partenariat avec ICF La Sablière pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 26
Conseil municipal
Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations de rue au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 162
Conseil municipal
Subvention à l’association Fama (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 645
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 9, rue de Béarn / 10, rue des Minimes (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 188
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 25
Conseil municipal
Signature avec l’association CO-ARTER d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire pour les locaux sis 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 724
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 96
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 85
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 83
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 105
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association UFISC, Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 492
Conseil municipal
Subvention à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 265
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I et 50 logements PLUS à réaliser Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 308-2°
Conseil municipal
...
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
...
>|