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Vœu relatif à l'avenir de La Poste, notamment dans le 11e.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 229
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 490
Conseil municipal
Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 64 logements PLUS, 16 logements PLA-I, 1 crèche, 1 logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 281
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'un gymnase et d'une salle de sports sur la parcelle située 2 à 6, rue de Schomberg et 15, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 226
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en ligne des enquêtes publiques.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 218
Conseil municipal
Approbation des modalités de passations de 7 marchés de restaurations d'œuvres d'art appartenant aux collections des musées municipaux en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics et du décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 7 marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 513
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 19e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 79.922 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 248
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des courettes intérieures aile Malesherbes à la mairie du 8e et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 286
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 159
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Foyer socio-éducatif du collège Charlemagne" (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 99
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fédération Française des Dentelles et Broderies" (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 121
Conseil municipal
Acquisition d'un immeuble situé 21 bis, rue Claude Bernard (5e) en vue du regroupement des services centraux de l'OPAC de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 248
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Association française des cinémas art et essai (AFCAE)" (17e) afin de soutenir le travail, mené tout au long de l'année, en faveur du cinéma d'auteur à l'attention du jeune public dans les salles indépendantes art et essai parisiennes et afin d'organiser les 7es Rencontres nationales Art et essai jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 122
Conseil municipal
Prorogation du bail emphytéotique portant location à la Société de gérance d'immeubles municipaux (S.G.I.M.) de l'ensemble immobilier situé 2 à 8, square Rosny-Aîné et 1 à 34, rue Paul-Bourget (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 174
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 160
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 8
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 logements PLS, 3 locaux d'activité et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 6, rue de La Boétie (8e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 222-2°
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 6 logements PLS et 1 local commercial dans un immeuble situé 4, rue du Grand-Prieuré (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. de Paris pour la location de l'immeuble communal situé 4, rue du Grand-Prieuré (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 242-1°
Conseil municipal
Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2005, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 161
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d'éclairage rue Soufflot et place Edmond Rostand (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 278
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