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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ateliers Varan, afin d'organiser avec des professionnels du cinéma des stages d'initiation à la réalisation de films documentaires à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 87
Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 15.990 euros à l'Union nationale des aveugles radio amateurs de France (UNARAF), 158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 112
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Femmes pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles" pour ses actions en faveur des jeunes filles menacées d'excision et de mariage forcé. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 127
Conseil municipal

Subvention à l'association "Femmes Solidaires" pour l'organisation de son Congrès. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 137
Conseil municipal

DLH 237 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme de requalification des espaces extérieurs de commerces de la Cité Montmartre (18e). - Quartier "politique de la ville" porte Montmartre - porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 86
Conseil municipal

Vœu relatif à l'éradication des hôtels meublés insalubres.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 221
Conseil municipal

Approbation et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 02 août 2002 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux au 2 / 4 impasse Robert et 3 impasse Calmels à Paris 18ème et autorisation de faire signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 285
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Parents-Enfants Ensemble". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché n° 03/34001 relatif aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826 dans les établissements municipaux de petite enfance et autres établissements municipaux de la Dases. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 266
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris - OCCE de Paris" située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 97
Conseil municipal

Convention relative au remboursement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses engendrées par la fabrication et la diffusion du magazine "LIAISONS" prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation de signer la convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 122
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 136
Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense des lieux de vie et de culture de Paris (15e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 145
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 39-2°
Conseil municipal

Programme 2004 (2e phase) de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 68, 28 et 67 dans les 1er, 2e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 269
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "Centre d'actions locales du XVIIIe" gestionnaire d'une halte-garderie située 1, rue Firmin-Gémier (18e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 116.884 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 258
Conseil municipal

Contrat de réseau vert 2002-2004. - Quartiers verts et aménagements cyclables - Programme 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 255
Conseil municipal

Fixation du classement particulier applicable au corps des assistants des bibliothèques de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 37-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scénario" afin qu'elle organise les 2èmes Rencontres Scénario en Seine à Paris et contribue ainsi au développement de projets de films cinématographiques de long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Plaque Publique". - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 75
Conseil municipal