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Budget collectif pour l'exercice 2004 et rectification apportée au budget modificatif. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 54
Conseil municipal
"Paris Nord Est".- Autorisation à Mme la Directrice générale de la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un marché complémentaire de diagnostic environnemental du sous-sol de la parcelle Claude Bernard située à Paris 19ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 168
Conseil municipal
Vœu relatif aux conditions d'accueil de l'urgence médico-judiciaire à l'Hôtel Dieu.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 214
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 17e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits établissements pour un montant total de 419.686 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 204
Conseil municipal
Dispositif Ville Vie Vacances 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Tremplin Théâtre des 3 frères". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 32
Conseil municipal
DASES 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Médecins d'Afrique/Europe" portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 72.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de d'équipement à la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon (17e) dans le cadre de la modernisation des salles art & essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 120
Conseil municipal
Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 49-2°
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert, en 4 lots séparés pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits et l'exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Véhicules Industriels des services techniques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 53
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'une crèche parentale et d'une halte-garderie situées dans le 4ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 32.727 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 57
Conseil municipal
Approbation du principe de l'entretien des ascenseurs et monte-charge installés dans les locaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 65
Conseil municipal
Modification des délibérations 1998 DFAE 136 des 14 et 15 décembre 1998 et 2001 DFAE 105 des 23 et 23 octobre 2001 fixant les modalités du rattachement des charges et des produits. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 57
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 256.138 euros au titre de l'année 2004 pour son service "jeunes enfants" à l'Association "Union Parisienne des associations agrées de services aux personnes" (U.P.A.A.S.P). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 184
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Kali Production (Cirque Romanès), située 37, rue d'Amsterdam (8e), une convention d'occupation temporaire d'une emprise de 1.000 m2 de la place Stalingrad, dans le 19e arrondissement, du 15 septembre au 31 décembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 528
Conseil municipal
Attribution à la S.A.R.L. l'Essaïon de Paris, dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du festival "Ca chante à Paname" de juillet à septembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 509
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 216
Conseil municipal
Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation d'un immeuble situé 150, rue La Fayette (10e) afin d'y réaliser 14 logements PLUS, 6 PLS et 6 PLA-I, 2 locaux commerciaux et 1 local d'activité. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 113
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des crèches collectives et un jardin maternel situés dans le 18ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 702.355 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 205
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 13ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 166.702 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 66
Conseil municipal
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