Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (321)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (321)
Supprimer Document
Déliberation (321)
321 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations et une fondation gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 20e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions auxdits établissements pour un montant total de 644.156 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 73
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 240-2°
Conseil municipal
Vœu concernant l'implantation de Correspondants de Nuit dans le 20ème arrondissement.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 211
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'Enseignement et de l'Education Permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l'Education 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DGIC 17
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros attribuée à l'association "Baisser les Barrières" située 38, rue de la Croix-Nivert (15e), pour l'accompagnement des étudiants handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS et M. David ASSOULINE, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 188
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention Routière" (8e). - Attribution de subventions pour 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention du 30 octobre 2001 signée entre l'Etat (Ministère de l'Intérieur) et la Ville de Paris (préfecture de police) relative au financement du service interdépartemental de la protection civile et du service technique d'inspection des installations classées de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 126
Conseil municipal
Subvention à la "Fédération Sportive Gaie et Lesbienne (FSGL)" (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 472
Conseil municipal
Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Rosa Luxemburg".
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 220
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 244 PLUS, 95 PLA-I et 94 PLS, situé 105-109, rue de Reuilly (12e). - Abrogation de la délibération 2003 DLH 324 des 24 et 25 novembre 2003. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 264
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la S.E.M. Paris Centre de l'immeuble communal situé 34, rue du Grenier-Saint-Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 246
Conseil municipal
Versement du solde de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles et Jemmapes (10e) à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" (D01673) au titre de la période allant du 1er septembre 2003 au 30 avril 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 491
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 240-1°
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association ACDUC pour la réfection d'un local appartenant à l'OPAC 137 rue Oberkampf (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 64
Conseil municipal
Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'année 2004 à l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 63
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'un tiers, par le versement d'une provision sur la réparation des dommages causés lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 88
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Lire autrement", 16, rue Furtado-Heine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 465
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 459
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 7 logements PLA-I, 7 logements PLS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 224-2°
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17