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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Du Rififi aux Batignolles, 43, rue Nollet (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 510
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Artistes du 4e", 7, rue Geoffroy-Langevin (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 327
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (préfecture de police) des dépenses de liaisons louées prises en charge sur le budget de l'Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 124
Conseil municipal
Définition des principes applicables aux marchés à procédures adaptées en fonction de leur objet et de leurs caractéristiques propres. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 17
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'association "Ozar Hatorah" pour la réhabilitation et l'agrandissement d'un établissement d'accueil collectif non permanent, type crèche sis 40, rue de l'Orillon (11ème). - Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 545.000 euros et d' une subvention de fonctionnement pour l'année 2004 de 51.022 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 175
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS, situé 29, rue Polonceau (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 252-1°
Conseil municipal
Extension du système informatique d'assistance à la rédaction, à la passation et au suivi des marchés publics, et maintenance du système à la préfecture de police. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de fournitures n° 03.72.098.00 du 23 octobre 2003, conclu avec la société SIS (Société d'Informatique et de Systèmes) visant à contractualiser l'acquisition de nouvelles fonctionnalités SIS, à savoir SIS-Report, Suivi technique et financier des marchés et Gestion des documents attachés. - Autorisation de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "A.P.E.T.R.E.I.M.C." gestionnaire d'une halte-garderie située 2-4, rue Frédéric Schneider dans le 18e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 122.784 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 247
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative au versement d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXème et XVIIIème arrondissements", 12/14 rue Cortot (18e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 415
Conseil municipal
Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 116
Conseil municipal
Vœu concernant l'attribution du nom de Léopold SENGHOR à un lieu prestigieux de Paris.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 219
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 39-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence universitaire de 50 logements étudiants PLS, situé 9A et 9/9bis, rue de Lunéville (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 251-2°
Conseil municipal
Cité internationale universitaire de Paris, 19 boulevard Jourdan (14ème). - Travaux de rénovation du Collège franco-britannique - Deuxième phase. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 235
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté de marque CITEC Environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 91
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire du jardin d'enfants situé dans le 19e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention dudit établissement pour un montant total de 75.555 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 254
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Arts Sauts", 61 rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 362
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04 64 007 du 4 mai 2004, pour la fourniture d'équipements de protection individuelle spécifiques aux agents de la direction de la protection de l'environnement et de la direction des parcs, jardins et espaces verts passé avec la société LA PROTECTION RATIONNELLE. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 128
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Lieu "Mains d'Oeuvres", 1, rue Charles-Garnier, 93400 Saint-Ouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 345
Conseil municipal
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