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2007 (897)
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Conseil municipal (897)
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Vœu relatif aux difficultés rencontrées par I’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art, située 65 rue Olivier de Serres (15e).
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 320
Conseil municipal
Subvention à l’association “Mouvement Esthétique Pulsion” (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 456
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Elite pongiste du 15e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 497
Conseil municipal
Subvention à l’association “Office de Tourisme et des Congrès de Paris” au titre du budget 2007 de fonctionnement de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 292
Conseil municipal
Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 112
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des prestations d’entretien et d’élagage des arbres dans les établissements scolaires et de la petite enfance, les cimetières, les bois, et les espaces verts extra-muros de la Ville de Paris, ainsi que pour la taille en plateau rideau des arbres d’aligne-ment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 144
Conseil municipal
Indemnisation amiable de l’entreprise SARL MASSENA C&C, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 294
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale signée avec l’association “La Prévention Routière” fixant les objectifs annuels. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association cultuelle de l’”Eglise réformée de l’Etoile”, 54 rue de la Grande Armée (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l’obtention du diplôme d’Educateur de jeunes enfants”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 76
Conseil municipal
Désignation de représentants, élus de la commune de Paris, en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 36
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris Université Club Rugby”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 138
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A.C.M.V.N., dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 567
Conseil municipal
Subvention à l’association “Sport sans frontières”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 472
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” d’un programme de création de 24 logements PLUS et 7 logements PLAI - 71, rue Saint-Dominique (7e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 325-1°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’une résidence sociale de 38 logements PLAI, situé au 4, rue d’Aboukir (2ème). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 317-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 15, 22 et 29 octobre 2007 et à la SEMIDEP mandataire de la Ville de Paris de signer le marché à conclure avec l’attributaire désigné le 8 octobre 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à conclure pour la restauration des couvertures et gouttereaux du chœur et du transept sud de l’église Saint-Laurent (10e) (lot n° 3 : couverture) avec le candidat classé au deuxième rang par la commission d’appel d’offres du 11 juin 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAJ 24
Conseil municipal
Restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants et construction de 112 logements PLAI - 14, boulevard Vaugirard (15e), par la société anonyme d’HLM “L’Habitat Social Français”. Avenant au bail emphytéotique. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 233-1°
Conseil municipal
Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux pour la réfection de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal sis 55, boulevard du Port Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 112
Conseil municipal
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