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Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture, la livraison et si nécessaire, le montage et la démonstration de lits, mobiliers et modules en mousse destinés aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département .

MARS 2012
Déliberation
2012 DFPE 296-1
Conseil municipal

Subventions (36.000 euros) aux associations Compagnie Aquilon (64520 Sames), Compagnie Théâtrale Cazaril (11e), Les Compagnons de la Chimère (18e), Eclats Rémanence (20e), Théâtre de l'Erre (94800 Villejuif) et La Cie du Hasard Objectif (59800 Lille).

MARS 2012
Déliberation
2012 DAC 119-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de portage à contracter par la SOREQA

MARS 2012
Déliberation
2012 DLH 64-1
Conseil municipal

Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2012 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ.

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 155-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement du marché relatif aux prestations de conseil et d'assistance juridique à maîtrise d'ouvrage pour les marchés de gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants.

MARS 2012
Déliberation
2012 DA 20-1
Conseil municipal

Don de la Chi-Mei Culture Foundation concernant l'oeuvre de Barye, Le Lion au Serpent, en vue de son installation à la pointe de l'Ile Saint Louis (4e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DAC 34-1
Conseil municipal

Signature avec le Port Autonome de Paris d'une convention relative à l'aménagement des entrées et des sorties du port Victor (15e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DVD 7-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DAC 61-1
Conseil municipal

Fourniture de cahiers et produits papeterie nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la ville de Paris

MARS 2012
Déliberation
2012 DA 15-1
Conseil municipal

Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 9 février, 21 février et 6 mars 2012.

MARS 2012
Déliberation
2012 DAJ 3-1
Conseil municipal

Fixation des taux des quatre taxes directes locales (habitation, foncières et foncière des entreprises)

MARS 2012
Déliberation
2012 DF 28-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) à l'association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2011.

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 25-1
Conseil municipal

Subvention et convention (85.000 euros) avec l'association CAPITAL GAMES.

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 76-1
Conseil municipal

Subvention (303.500 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 21-1
Conseil municipal

Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2012.

MARS 2012
Déliberation
2012 DF 29-1
Conseil municipal

Subvention et convention (20 000 euros) avec l'Association Reporters sans Frontières (2e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DGRI 26-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (18e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 185-1
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

MARS 2012
Déliberation
2012 DLH 52-3
Conseil municipal

Lancement et d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

MARS 2012
Déliberation
2012 DFPE 299-1
Conseil municipal

Subvention (8.400 euros) à l'association Môm'Artre 14 pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local sis Square Lichtenberger (14e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DPVI 33-1
Conseil municipal