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relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e) (M. Patrick BLOCHE)

MARS 2012
Déliberation
V M40
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 22 : relatif à l'indemnisation chômage des agents non-titulaires.

MARS 2012
Déliberation
V M41
Conseil municipal

relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.

MARS 2012
Déliberation
V M39
Conseil municipal

relatif à l'Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).

MARS 2012
Déliberation
V M38
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 23 : relatif au respect de la liberté matrimoniale des couples mixtes.

MARS 2012
Déliberation
V M42
Conseil municipal

Convention relative au remboursement par le budget spécial des équipements acquis sur le budget de l' État au profit des services de la préfecture de police pour la mise en oeuvre du procès verbal électronique.

MARS 2012
Déliberation
2012 PP 9-1
Conseil municipal

relatif au paiement des associations et intervenants par la Mairie du 20e.

MARS 2012
Déliberation
V M37
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 77 : relatif à la trêve hivernale.

MARS 2012
Déliberation
V M66
Conseil municipal

Demande de permis de construire à titre précaire par la Société Anonyme Sportive Professionnelle Lagardère Paris Racing Ressources, en vue de réaliser des travaux d'installation de bâtiments provisoires pendant les travaux de rénovation du Club-House du centre sportif de la Croix Catelan- Bois de Boulogne 1, Chemin de la Croix Catelan (16e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 298-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville, de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger, 3-5 rue Béranger (3e), et autorisation de déposer la demande de permis de construire.

MARS 2012
Déliberation
2012 DPA 43-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 26-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (16.685 euros) à l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement.

MARS 2012
Déliberation
2012 DUCT 1-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Fondation d'Auteuil (16e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DUCT 83-1
Conseil municipal

Approbation du "guide à l'usage des collectivités sur les prélèvements et les rejets d'eau dans les canaux".

MARS 2012
Déliberation
2012 DVD 17-1
Conseil municipal

Révision des statuts d'Eau de Paris

MARS 2012
Déliberation
2012 DPE 40-1
Conseil municipal

Projet de décision modificative d'investissement n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012

MARS 2012
Déliberation
2012 DF 1-1
Conseil municipal

Approbation d'une convention avec la Région d'Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris.

MARS 2012
Déliberation
2012 DASCO 14-1
Conseil municipal

Signature d'une charte de gestion de l'eau dans les immeubles parisiens gérés par les baileurs sociaux, entre la ville de Paris, Eau de Paris et les bailleurs sociaux

MARS 2012
Déliberation
2012 DPE 3-1
Conseil municipal

Subvention (7.500 euros) au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 13-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant n° 2 au contrat d'objectifs signé le 30 décembre 2009 entre la Ville de Paris et la Régie Eau de Paris.

MARS 2012
Déliberation
2012 DPE 5-1
Conseil municipal