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Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’immeuble situé 69, rue des Haies-2/4, passage Josseaume (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DU 45-2°
Conseil municipal
Indemnisation amiable de M. Lionel Faure-Miller consécutive aux dommages causés par les fossoyeurs municipaux sur les vitraux de la chapelle Faure-Miller au cimetière du Père-Lachaise. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 35
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de produits lubrifiants industriels et automobiles pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 PP 14
Conseil municipal
Vœu relatif à l’appel pour reconnaître la lutte contre le saturnisme “grande cause nationale”.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 70
Conseil municipal
Subvention au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 65
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 10
Conseil municipal
Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 9
Conseil municipal
Subvention à l’association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 175
Conseil municipal
Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter en vue du financement du programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS situé 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 56
Conseil municipal
Subventions à seize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 16
Conseil municipal
Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prorogation pour un an du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 35
Conseil municipal
Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 179
Conseil municipal
DVD 92-1 Signature d’une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la foire du Trône 2010, de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris avec la société VINCI PARK. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 104-
Conseil municipal
Signature avec la SCOP Théâtre du Soleil d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 159
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 8
Conseil municipal
Subvention à l’association Pazapas Belleville (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 156
Conseil municipal
Signature avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement (SAEMES) de la convention de concession pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement Ecole de Médecine (16e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 95
Conseil municipal
Lancement d’un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du futur centre d’animation Masséna (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 206
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque Alcatel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 PP 13
Conseil municipal
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