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Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre de l’opération de restructuration et d’extension de l’école maternelle Javelot (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 40
Conseil municipal

Vœu relatif aux stations-service parisiennes.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 65
Conseil municipal

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la réalisation d’une tierce maintenance applicative et de prestations annexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DSTI 9
Conseil municipal

Dépôt d’une déclaration préalable pour une division parcellaire pour l’îlot Colmar-Crimée-Thionville-Evette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 61
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l’histoire de l’immigration.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 15
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt Employeur à contracter par la SA d’HLM AFTAM HABITAT en vue du financement du programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “David d’Angers” 15, rue David d’Angers (19e) permettant l’aménagement d’une résidence sociale comportant 98 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 50-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de six marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces de rechange pour les engins spéciaux de la direction de la propreté et de l’eau et de la direction des espaces verts et de l’environnement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 11
Conseil municipal

Vœu relatif à l’occupation illégale du domaine public dans les quartiers du “Bas Belleville” et de la Porte de Montreuil.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 67
Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration du service de restauration et de mise en accessibilité du groupe scolaire 4 passage Bullourde et 4-10 rue Keller (11e) , des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 10
Conseil municipal

Indemnisation de la société NORD CONSTRUCTION pour prestations supplémentaires lors des travaux de modernisation des sanitaires et du laboratoire de préparation de l’annexe second degré Jean-Baptiste Lully du lycée d’enseignement industriel J. Monod, 44, rue des Jeûneurs (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 20
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 11
Conseil municipal

Modification de l’article 1 de la délibération 2008 DAC 304 autorisant la vente d’une fonte d’un bronze d’Antoine Bourdelle buste de Jeanne Prinet. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 26
Conseil municipal

Attribution d’une indemnité au Président de la Commission parisienne du débat public. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 68
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Lambert 161 boulevard Haussmann (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 59
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DA 5
Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 27
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique, consenti à FREHA, portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 9
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien public aux époux Magdelonnette, à l’auteure et l’éditeur d’une œuvre de fiction.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 42
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention de délégation de service public et report de l’augmentation des droits de place du marché découvert Beauvau (Paris 12ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 81
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’immeuble situé 69, rue des Haies-2/4, passage Josseaume (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 45-1°
Conseil municipal