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Vœu relatif au poste de psychologue de la Mission locale Paris centre.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 73
Conseil municipal

Mise en valeur des passages couverts parisiens. - Attribution de subventions pour un montant total maximal de 108.750 euros aux propriétaires du passage couvert du Prado (10e) en contrepartie de l’instauration d’une servitude de passage public et de la restauration de ce passage. - Signature d’une convention à cet effet. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 41
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association Foyer International d’Accueil de Paris Jean Monnet (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 159
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Ciné-ma Différence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 60
Conseil municipal

Paris Village de Noël en 2010, avenue des Champs-Elysées (8è). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 105
Conseil municipal

Subvention au Club informatique FNACA Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 145
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 38
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignations (PAM) à souscrire par la SGIM en vue du financement de travaux relatifs à la mise aux normes de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 68-1°
Conseil municipal

Subventions à onze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 67
Conseil municipal

Autorisation de transfert entre l’AFTAM et sa SA d’HLM AFTAM HABITAT de la subvention accordée par la Ville de Paris pour le financement de la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “David d’Angers”, 15 rue David d’Angers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 50-1°
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 39
Conseil municipal

Avenant de prolongation d’une durée d’un an pour chacune des trois conventions cadres du 6 janvier 2006 de mise à disposition de sites du domaine de la Ville pour les relais des opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Telecom, Orange France et SFR). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 36
Conseil municipal

Subvention sollicitée auprès de l’Etat au titre de la participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriété de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 255
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 65
Conseil municipal

Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 72
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt bancaire à souscrire par la SGIM en vue du financement de travaux relatifs à la mise aux normes de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 68-2°
Conseil municipal