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Cession à la commune de Joinville le Pont de la parcelle communale H 102 située 106 boulevard de Polangis-2 boulevard des Alliés (Joinville le Pont 94). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 10
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’un gymnase, d’un TEP, d’un espace jeunes, et d’un CAPP, ZAC de la Porte des Lilas, 28, rue Paul Meurice (20e) , de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris, des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du dépôt de la demande de permis de construire. M. Jean VUILLERMOZ, M. Bruno JULLIARD et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 1
Conseil municipal

Lancement et signature d’un marché sur appel d’offre ouvert à bons de commande, en trois lots, en vue de la fourniture de produits de traitement de l’eau pour les établissements balnéaires en régie directe. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 188
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 3 substituant la société Vinci Park à la société Vinci Park Haussmann, dans le bénéfice du contrat administratif portant occupation d’une emprise du domaine public de voirie par deux ouvrages de stationnement Haussmann-Provence situés respectivement rue de Provence et rue de Charras (9e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 63
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de deux marchés relatifs aux formations microinformatiques “Utilisateurs de logiciels” destinées aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 13
Conseil municipal

Vœu relatif au parvis de Notre-Dame.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 66
Conseil municipal

Vœu relatif au malaise de la culture.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 43
Conseil municipal

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 42
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par la SA d’HLM AFTAM HABITAT en vue du financement du programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “David d’Angers” 15, rue David d’Angers (19e) permettant l’aménagement d’une résidence sociale comportant 98 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 50-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de trois marchés à bons de commande sur appel d’offres relatif à la fourniture et réparation de composants hydrauliques des engins et équipements de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 30
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 4
Conseil municipal

Autorisation de recouvrement des recettes de l’espace forme Alfred Nakache. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 201
Conseil municipal

Signature d’une transaction entre l’Eglise Réformée de Pentemont à Paris (7e) et la Ville de Paris, relative au remboursement des frais de chauffage pour la période du 26 décembre 2007 au 11 mars 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 23
Conseil municipal

: Prorogation de l’échéance du bail passé avec la SEMIDEP portant location d’un ensemble immobilier situé avenue John Kennedy à Massy (91). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 72
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une école maternelle, de la requalification des écoles élémentaires A et B et des logements de fonction du groupe scolaire 60, rue René Binet (18e).

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 9
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 9
Conseil municipal

Subvention à l’association Variétés Club de France (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 41
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) auprès de la Banque Européenne d’Investissement, destiné notamment au financement de travaux de construction d’une canalisation structurante et de boucles d’eau chaudes dans l’Est parisien. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 42
Conseil municipal

Signature avec le Réseau Ferré de France d’une convention de financement des études et travaux relatifs à la régénération et la remise en peinture de la PCF Vincennes, à la régénération et au sablage du pont-rail quai de la Gironde, et des travaux SNCF sur le viaduc PCF Patay à réaliser par RFF dans le cadre de l’extension du tramway T3 (12e, 13e, 19e et 20e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 69
Conseil municipal

Vœu relatif aux conséquences du projet de réforme des collectivités territoriales sur la parité femmes/hommes.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 69
Conseil municipal