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Subventions à cinq associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 13
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 102
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Sida Info Service pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 10
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession d’un logement et d’une cave (lots n° 82-101) par voie d’adjudication publique et de quatre caves de gré à gré à des copropriétaires (lots n° 89-92-97-99) , dépendant de l’immeuble situé 15/17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 95
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure pour la réalisation de quatre ouvrages de franchissement de la tranchée Pereire de la petite ceinture dans le secteur Saussure (17e). Mme Annick LEPETIT et Mme Anne HIDALGO, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 55-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’amélioration des conventions liant la Ville au Paris Saint-Germain.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 75
Conseil municipal

Dépôt de demandes d’urbanisme par la commune de Choisy-le-Roi sur des parcelles parisiennes situées sur le territoire de la commune de Choisy-le-Roi, Val de Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 76
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “Oeuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Blanche-Antoinette” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 43
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec la Mutuelle des Transports Automobiles afin d’assurer le règlement amiable du litige l’opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident provoqué par un agent de logistique générale de la DALIAT le 4 février 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 6
Conseil municipal

Modifications des contrats de stade et de ville hôte pour la candidature de Paris à l’euro 2016. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 286
Conseil municipal

Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 70
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Savoir Apprendre pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 90
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels, et la maintenance de matériels électroménagers grand public et semi-professionnels destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DA 3
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, des mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe, en 3 lots séparés.- Signature de la convention constitutive du groupement.- Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 5
Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 25
Conseil municipal

Vœu concernant le projet de loi relatif au “Grand Paris”.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 81
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de bornes, couronnements et entourages d’arbres en granit et signature de ce marché. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 57
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expérimentation par La Poste et la RATP de la mise à disposition de lettres recommandées au métro Simplon dans le 18e arrondissement de Paris.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 52
Conseil municipal

Approbation du principe de reconstruction d’une école maternelle de 10 classes et de requalification des écoles élémentaires A et B et du bâtiment de logements de fonction, groupe scolaire René Binet (G.P.R.U. Porte de Montmartre) , 60, rue René Binet (18e) , des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire et de démolir. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 38
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeunesse de Saint Vincent de Paul. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 162
Conseil municipal