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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l’association “Mag Jeunes Gais” (11e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 234
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Kerheol pour l’exploitation d’un centre de bronzage “Point Soleil” situé 8, rue Montenotte (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 156
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - U.F.A.C - Union locale du 20ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 42
Conseil municipal

Vœu sur la collecte des piles à Paris.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 131
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 196
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection des locataires de deux immeubles sis 8-10, rue Demarquay (10e).

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 PP 33
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association CIMADE menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris.- Signature d’une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et la CIMADE. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 23
Conseil municipal

SGRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), d’une subvention de fonctionnement. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 54
Conseil municipal

Subvention d’investissement au titre de l’année 2007 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DRH 34
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Histoire - Architecture Mentalités Urbaines” (G.H.A.M.U.), dont le siège social est situé 282, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 200
Conseil municipal

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 79
Conseil municipal

DF 14 - Remise gracieuse de créances irrécouvrables présentée au cours de l’exercice 2006 et relevant du budget annexe de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 39
Conseil municipal

Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l’ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Autorisation de résilier le marché relatif à la mission d’OPC n° 04/26-322 signé avec la société CICAD. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché complémentaire d’OPC. - Autorisation de souscrire un avenant n° 2 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé n° 04/26-050 signé avec la société ARIA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 105
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal de deux programmes d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 71, rue de Haies (20ème) et 6 logements PLUS, 100, rue des Haies (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 57-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison d’articles de vaisselle et ustensiles de cuisine pour les années 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite de superposition de gestion de la berge rive gauche du canal de l’Ourcq à petit gabarit traversant la ville d’Aulnay Sous Bois, avec la ville d’Aulnay Sous Bois et le Département de la Seine Saint Denis pour l’exploitation des espaces verts et de la piste cyclable. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 87
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Raoul Nordling, square Raoul Nordling (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 172
Conseil municipal

DF 98 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT des parcelles cadastrées BX n°57 et BY n°45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)- Délibération modificative. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 2 et 23 avril 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 PP 35
Conseil municipal