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Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “A chacun ses vacances” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 79
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 12 logements PLUS située 7-9, rue Pierre-Demours (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 83-2°
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction dans le secteur d’aménagement “Brûlon Cîteaux”, 4-6, impasse Druinot (12e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 276
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 60.683 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 88
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 284
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15 000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques” (X01461) 12, rue Pierre et Marie Curie, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n°2 au marché de travaux relatif à la modernisation des portes de remise des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (lot n°2). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 PP 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A “Société du Cinéma de l’Hôtel de Ville - Le Latina” situé 20 rue du Temple (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 SG 80
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie- F.N.A.C.A. Comité de Paris 11e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 30
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer le protocole d’accord relatif au congé du bail accordé au dernier locataire de l’immeuble sis 18 rue de la Huchette à Paris 5ème. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 PP 40
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS CD à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 22 logements PLUS situé 72-74, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour les travaux d’amélioration des conditions d’accès pour les personnes handicapées avec création d’un ascenseur au centre d’animation Maurice Ravel (12e). Mmes Pénélope KOMITÈS et Clémentine AUTAIN, rapporteures.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 338
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL La Colombe d’Elie pour l’exploitation d’une boutique de bijoux fantaisie à l’enseigne “Cécile et Jeanne” située au Carrousel du Louvre 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 143
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS BCR pour l’exploitation d’un commerce d’équipement de la maison et de la personne à l’enseigne “GIGA STORE” situé 31, rue du Poteau à Paris 18ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de paris de signer une convention avec l’association “Arts, Mode Créativité, Spectacles” prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 131
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 106
Conseil municipal

Vœu relatif à la gestion de la Halle Saint-Pierre.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 136
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2007
Déliberation
2007 R. 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés 79-81, rue de Buzenval (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 157
Conseil municipal