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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” dont le siège est situé 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e), un avenant à la convention de délégation de service public, en date du 4 juin 2003, pour la gestion de la halte-crèche située 8, rue d’Ankara (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 71
Conseil municipal
Attribution de subventions à deux associations (Enda Europe et France Amérique Latine) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement”. - Attribution de la subvention - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de donner l’accord de la Ville de Paris pour la cession au bénéfice de la SCI Renouveau du bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 9, rue Jacques-Ibert (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 92
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la société SARL Art et Spectacles Production, sise 100, quai de la Râpée (75012 Paris), pour un projet de spectacle musical intitulé “Chasseurs de sons” au théâtre du Ranelagh. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 27
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à deux organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 237
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Partage 5.6.7” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 59
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société DBLH au titre des prestations supplémentaires réalisées pour les travaux de construction d’une crèche sise 296 à 308, rue Lecourbe à Paris (15eme). Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles, 23 rue des Ecoles - 75005 Paris, au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers” (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 287
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre romantique européen, sise 16, avenue Pierre 1er de Serbie (75016 Paris), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 4
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Marché de l’Odéon” (6e) - à titre de soutien pour les deux manifestations prévues en 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 106
Conseil municipal
Désignation de représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2007
Déliberation
2007 R. 16
Conseil municipal
Approbation du périmètre du schéma d’amé-nagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 57
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Simplon en fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 104
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Silhouette” (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 260
Conseil municipal
Vœu relatif à la sécurité piétonne sur le chemin de l’école.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 141
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation comportant 12 logements PLUS et 5 logements PLA-I, situé 48, rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 58-4°
Conseil municipal
Constitution d’une commission relative aux concessions d’aménagement. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU 91
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Club des Petits Gavroches” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 audit établissement pour un montant total de 105.125 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 84
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