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DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 23
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la promotion du centre scolaire de l’Hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 60
Conseil municipal

Subvention à l’association “Tremplin Théâtre des Trois Frères”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 286
Conseil municipal

MA 14 - Subvention à l’Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Sainte Amélie” située 104/106, rue de la Réunion (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 387.852 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 136
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Dauphin Bleu” gestionnaire d’une crèche collective située au 34, rue des Cloÿs (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 46.838 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 73
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison de l’Europe de Paris, sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 3
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.500 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Comédie Italienne” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 83
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 27
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atellanes” (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 321
Conseil municipal

GPRU “Saint-Blaise”. - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue de la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre urbaine pour le GPRU “quartier Saint-Blaise” (20e) et approbation des pièces de marché. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche familiale “Sainte Amélie” située 104-106 rue de la Réunion (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 156.289 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association PROCREART, 35, rue Léon (18e), un avenant à la convention du 6 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 80
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d’Encouragement aux Métiers d’Art (SEMA), prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 81
Conseil municipal

Attribution à l’association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart) d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 7
Conseil municipal

Subventions à sept associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 309
Conseil municipal