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Conseil municipal (558)
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Déliberation (558)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVe” gestionnaire d’une crèche collective située 7, place Violet (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 63.379 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 400.000 euros à l’association “Paris Bibliothèques” 10, rue de Clichy (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 116
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble instrumental A Ciel ouvert sise 22, square de Montsouris (14e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’ “Association Sportive du Centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 164
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour les Bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 88
Conseil municipal
Subvention à l’association des “Anciens Elèves de l’Ecole Boulle” (AEEB) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 65
Conseil municipal
Subvention à l’association “Collectif L’Art au quotidien” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 101
Conseil municipal
Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert européen pour le renouvellement de la fourniture d’un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne au 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DF 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux 04/25-566 signé avec la société “Paris Ouest Construction” relatif à la restructuration partielle de la Bibliothèque Italie sise 211, boulevard Vincent-Auriol (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre régionale de documentation pédagogique (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Mouff’-Théâtre”, 73, rue Mouffetard (5e), qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 66
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 900,00 euros au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 39
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Eclaircie” (17e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 316
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Nathalie Sévilla” (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 252
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Soy Création” sise 9, avenue du 11 novembre 94400 Vitry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 26
Conseil municipal
MA 7 - Subvention à l’Association “AMITIE MARIE GALANTAISE”, pour la réalisation de deux films documentaires. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC, rue des Frères Voisin et rue de la Croix-Nivert (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 39
Conseil municipal
DF 82-4° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. - Instauration du sursis à statuer sur le périmètre de l’opération du jardin public “Francs-Bourgeois, Rosiers”. - Constitution de toutes servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-12°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-19°
Conseil municipal
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