Débat-Délibs

des membres présents

MAI 2006

Déliberation

2006 DDATC 41

Conseil municipal

Voeu en faveur de la participation de Paris à la Convention des collectivités hors AGCS.

MAI 2006

Déliberation

2006 V. 156

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n° 1) au marché de travaux de construction d’un poste d’éclairage public rue Bossoutrot dans le cadre de la réalisation du tramway des maréchaux sud à Paris (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et la Ville de Paris avec l’association “L’Eté parisien”, dont le siège social est situé 5, rue Boudreau (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 57

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 176

Conseil municipal

Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants pour le transfert des droits et obligations résultant des marchés signés avec la société SARL CGI. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 PP 40

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “En Avant de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 156

Conseil municipal

Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 258

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des prestations de manutention et de transport des oeuvres d’art religieuses et civiles de la Ville de Paris et des modalités d’attribution du marché correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 152

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour le contrôle réglementaire des installations et des équipements de la section de l’assainissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPE 27

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements et dont le siège est situé 20, rue Carducci (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 237.302 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 86

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement des jardins des Grands Moulins (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPJEV 67

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Etoile du nord (18e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 71

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Paris aide aux victimes. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPP 4

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy “Naïf Théâtre” dont le siège social est situé 35, rue Croulebarbe (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 166

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les p’tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 283

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché passé avec l’association Val d’Oule, centre d’astronomie de Saint Michel. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 99

Conseil municipal

Subventions à sept associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 309

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES AMIS” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 5, place de Lévis dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 106.045 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 68

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

des membres présents

Voeu en faveur de la participation de Paris à la Convention des collectivités hors AGCS.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n° 1) au marché de travaux de construction d’un poste d’éclairage public rue Bossoutrot dans le cadre de la réalisation du tramway des maréchaux sud à Paris (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et la Ville de Paris avec l’association “L’Eté parisien”, dont le siège social est situé 5, rue Boudreau (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants pour le transfert des droits et obligations résultant des marchés signés avec la société SARL CGI. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “En Avant de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des prestations de manutention et de transport des oeuvres d’art religieuses et civiles de la Ville de Paris et des modalités d’attribution du marché correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour le contrôle réglementaire des installations et des équipements de la section de l’assainissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement des jardins des Grands Moulins (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Etoile du nord (18e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Paris aide aux victimes. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy “Naïf Théâtre” dont le siège social est situé 35, rue Croulebarbe (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Les p’tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché passé avec l’association Val d’Oule, centre d’astronomie de Saint Michel. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subventions à sept associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

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