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2006 (558)
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Conseil municipal (558)
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Subvention de fonctionnement de 950 euros au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (A00013). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 31
Conseil municipal
RECTIFICATIF - Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 41
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’im-meuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 13. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 21-2°
Conseil municipal
Subventions à 19 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention de recherche et de développement partagés avec le Bureau de recherches géologiques et minières, relative à une étude de la susceptibilité du sous-sol parisien aux aléas géologiques et, d’autre part, de solliciter une subvention auprès de l’Etat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCMCEASIL)” gestionnaire d’une crèche collective située 4, rue Vigée-Lebrun (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 64.002 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 62
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Trempoline” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 31, rue Claude Bernard (5e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 253.033 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 97
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 68
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association du Festival d’Automne à Paris” 156, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Les ateliers de danse, 12-14, rue Lechevin (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 131
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris, 1, place d’Italie (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 203
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeu-ble en copropriété situé 17, rue de la Huchette (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 70
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e) lot n° 4. M.Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Nouveau Théâtre de Novembre”, 7, rue des Platrières (20e) qui gère le 20e Théâtre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL W.B. (Cirque du Grand Céleste), située 21, rue de Fécamp (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 138
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association GRRR “Groupe Rire, Rage, et Résistance”, 1, rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 159
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) pour la réalisation de l’exposition “Le sens de l’autre” au Grand Palais en 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 71
Conseil municipal
Attribution d’une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Olivier DARRE, ouvrier spécial des canaux et ports de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 34
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Rando Cycliste”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 276
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place de l’Emir Abdelkader” à un espace situé dans le 5e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 100
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