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2006 (558)
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Conseil municipal (558)
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Déliberation (558)
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Attribution de subventions à deux associations (Fédération des Agences Internationales pour le Développement - Aide fédération, Association du manifeste des libertés - AML) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinémas Indépendants Parisiens” située 135, rue Saint-Martin (4e), afin qu’elle puisse développer ses actions d’éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire “Collège au cinéma”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 43
Conseil municipal
Secteur Beaugrenelle (15e). - Passation avec la SEMEA XV d’une convention de compensation de charge d’ouverture au public de la dalle Beau-grenelle. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 21-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située 40, rue Boulard (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 24.299 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 262
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cent films” située 24, rue Beaubourg (3e), afin d’organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 22
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la rue d’Aubervilliers, entre la rue du Département et la rue Labois Rouillon, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d’Aubervilliers et le faisceau des voies ferrées de la gare de l’Est (18e et 19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 73
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d’illumination de des façades Sud et Nord de la cathédrale Notre Dame de Paris (4e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 121
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la location de véhicules industriels VU et PL, sans conducteur, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DMG 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SGCP 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42 rue Galande (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 78
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Maison des Femmes de Paris MDF de Paris” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 94
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Influenscènes” sise 62, rue Roublot 94120 Fontenay-sous-Bois. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 24
Conseil municipal
Subvention à l’Association de Paris pour la Promotion du Concours “Un des Meilleurs Ouvriers de France” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 101
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Monsieur Eric KNOLL et le CENECA. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DGIC 12
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes (12e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention avec le Département de Paris et, d’autre part, de solliciter les subventions correspondantes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 91
Conseil municipal
Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Cession à la SEMEA 15 des volumes du parc de stationnement Bérénice-Est et du parking de la piscine Keller, ainsi que divers volumes situés sur les parcelles FZ n° 7 et FZ n° 10, dans le cadre de la rénovation du site de la dalle Keller. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 4-3°
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 800.000 euros T.T.C., pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 PP 43
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise” située 3, Place Martin Nadaud (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 400.201 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 126
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 14ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 89
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