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Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Ere de Jeu (4e).
Déliberation
2012 DUCT 102-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à Cultures sur cour (18e).
Déliberation
2012 DJS 325-1
Conseil municipal
Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie A.
Déliberation
2012 DRH 83-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-2
Conseil municipal
Modification de délibération fixant les règles de classement des personnes nommées dans les corps de l'ESPCI.
Déliberation
2012 DRH 36-1
Conseil municipal
Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie C.
Déliberation
2012 DRH 84-1
Conseil municipal
Signature des marchés de maintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l'entretien de la flotte des bateaux de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 88-1
Conseil municipal
Subvention (34.292 euros) et avenant avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Ranelagh (16e).
Déliberation
2012 DFPE 159-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) au groupement d'intérêt économique du centre commercial Italie 2 (13e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 124-1
Conseil municipal
Subvention (84.433 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e).
Déliberation
2012 DFPE 118-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Paris et l'Institut National de Recherche et de Sécurité relative à l'actualisation de l'étude épidémiologique portant sur le personnel égoutier de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DPE 54-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e).
Déliberation
2012 DVD 23-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-1
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e)
Déliberation
2012 DU 104-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-3
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 prolongeant jusqu'au 31 mars 2013 la convention d'occupation du domaine public relative à l'aménagement et à l'exploitation d'une supérette sur le marché couvert Treilhard (8e)
Déliberation
2012 DDEEES 122-1
Conseil municipal
Convention de financement avec la communauté d'agglomération Plaine Commune et protocole d'accord relatifs à la réalisation d'un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d'Aubervilliers
Déliberation
2012 DJS 381-1
Conseil municipal
Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international " Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche " et signature desdites conventions.
Déliberation
2012 SG 57-1
Conseil municipal
Subvention (14.033 euros) et avenant n° 3 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour le jardin d'enfants (16e).
Déliberation
2012 DFPE 71-1
Conseil municipal
Conventions de parrainage avec les sociétés FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l'opération " Nuit Paris Jeunes".
Déliberation
2012 DJS 387-1
Conseil municipal