Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (378)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (378)
Supprimer Document
Déliberation (378)
378 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du compte de gestion 2008 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 45
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société GNVert l’avenant n° 1 au marché n° 20080000064012 du 22 janvier 2008, passé avec la société GNVert, pour l’approvisionnement de véhicules de la Ville de Paris en carburant GNV. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 22
Conseil municipal
Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (FNACA). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 210
Conseil municipal
Subventions à dix-neuf associations handisport. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 54
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Eiffage Construction IDF Paris dans le cadre de l’opération de restructuration de l’immeuble communal d’artistes 59, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 195
Conseil municipal
Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2008. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 42
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS LEPIC ABBESSES (18ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 146
Conseil municipal
Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Association pour le Couple et l’Enfant à Paris” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 1
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pérédelkino”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 317
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 127
Conseil municipal
Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 257
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cineffable” pour ses deux festivals. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 134
Conseil municipal
2009 DF 14 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 35
Conseil municipal
Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3 rue Jean-Giono (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 334
Conseil municipal
Vœu relatif à l’actualisation des textes réglementaires permettant la verbalisation des infractions à la propreté.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 199
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec la RIVP signée en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 8
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle avec l’association “Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 113
Conseil municipal
Aménagement du site 112 à 122, rue des Poissonniers (18ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de conception et de maîtrise d’œuvre urbaine n°20080000060066. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 154
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “La ligue de l’enseignement - Fédération départementale de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 59
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Comédie Framboise” (15e) pour la comédie musicale “Jeux de mots laids pour gens bêtes” présentée à l’Européen en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 231
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|