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Réalisation de l’extension du tramway T3, de la porte d’Ivry (13e), à la Porte de la Chapelle (18e) et desservant les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Approbation du principe et des modalités de la convention de financement entre la Ville de Paris et Réseau Ferré de France, pour la réalisation d’études nécessaires à l’extension du tramway T3. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 145
Conseil municipal
Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 84 M, boulevard PEREIRE (17e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 188
Conseil municipal
Compte administratif général d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 41-1°
Conseil municipal
Subvention à “Paris Habitat” en vue du financement du programme d’aménagement du Centre Social Bédier destiné à la CAF. Quartier Politique de la Ville Sud 13e - Joseph Bédier/Porte d’Ivry (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 à la convention de concession du 21 décembre 1976 avec la Société Auxiliaire de Parcs de la région Parisienne (SAPP) pour proroger d’un mois la concession du parc public de stationnement “Passy” (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 200
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de fourniture n°06 72 096 00 conclu avec la société commerciale CITROEN, succursale de NANTERRE, le 8 décembre 2006 et notifié le 19 décembre 2006, visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société commerciale CITROEN, succursale de VERSAILLES. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 51
Conseil municipal
Subvention à l’Association des donneurs de voix - Bibliothèque sonore de Paris-Albert Roos (15e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 137
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO ESTEE LAUDER COMPANIES pour l’exploitation de son magasin “MAC” situé 13, rue des Francs Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 155
Conseil municipal
Subvention à l’association “Solidarité Paga Lagny Davout” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 324
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Balustrade” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Balustrade” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 216
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation du tournoi TIPIFF. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 182
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération Musicale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 241
Conseil municipal
Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2009. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 82
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “L’Onde et Cybèle” (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals “Musiques et jardins” et “Jazz nomades - La voix est libre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 286
Conseil municipal
Signature des marchés article 30 relatifs à l’encadrement des ateliers bleus sportifs de l’année scolaire 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 336
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU COURS DE VINCENNES NATION (12ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 83
Conseil municipal
Subvention au Comité du 7e arrondissement de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 212
Conseil municipal
Subvention à l’association “13 pour Tous “ (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 305
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMPARISEINE pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement dans une partie de celui-ci d’une crèche collective de 66 places ; approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 318
Conseil municipal
2009 DF 15 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 32
Conseil municipal
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