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MA 24 - Subvention de fonctionnement à l’Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à l’Avenir de la Samaritaine.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 273
Conseil municipal

DF 97 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 19) dans l’immeuble, 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Subventions à sept associations de jeunesse du 20ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 JS 309
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les week-ends et jours fériés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 79
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation qui sera situé au 133135 boulevard Sérurier (19e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L.1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 359
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Institut de Recherche et Coordination acoustique/Musique (IRCAM), sise 1, place Igor Stravinsky (75004 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 295
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Festival d’Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (75002 Paris), au titre de ses activités parisiennes en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 198
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation sur une première tranche de l’amé-nagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 105-1°
Conseil municipal

DPVI 9 - Subvention à l’Association de Graines de Soleil pour son action en faveur des femmes. Mmes Anne HIDALGO, Khédija BOURCART, rapporteures.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 71
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 69
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième”, dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 242
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 96
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne sur titres pour l’accès à l’emploi de cadre de santé (hommes et femmes) à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 59
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond-Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 43
Conseil municipal

Approbation d’une convention entre la Mairie de Paris et l’association “Paris Université Club” (PUC), dont le siège social est situé 17, avenue Coubertin (13e), et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Solidarité Roquette” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 31.235 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant modifiant l’assiette du bail emphytéotique signé le 16 septembre 2004 avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC), portant location des propriétés communales sises 11/13, rue Léon (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention de 12.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 164
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Teatro Pazzo (8 rue des Tourelles - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 278
Conseil municipal