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Indemnisations amiables de Mme GROUSSEAUD, Melle Anette GROUSSEAUD et de M. Claude GROUSSEAUD, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 136
Conseil municipal

Subvention à l’association “Théâtre de l’Imprévu” pour sa campagne de sensibilisation sur les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 70
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération d’aménagement d’une médiathèque et d’un local de quartier, sis 109-115, rue de Bagnolet (20e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination santé sécurité, et du marché de système de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à cette opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 57
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 248
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d’attribution de deux subventions de fonctionnement (55.000 euros et 50.000 euros) à l’association “Solidarité Sida” sise 16 bis, avenue Parmentier (11ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 63
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché “spectacles pyrotechniques offerts par la Ville de Paris”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 78
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la Promotion du Centre Scolaire de l’Hopital Necker-Enfants Malades - 149 rue de Sèvres - Paris (15ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 81
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre, 75001 Paris (X03114/2004 04646). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 212
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Les amis du conseil municipal des enfants du 20e” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du mouvement sportif de Paris. - Subvention de 14.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 12
Conseil municipal

Subvention à l’association “R’style”, 41, avenue Flandre (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 329
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 16, rue Lamartine (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les 19ème Rugissants”, d’une part, une convention d’équipement attribuant une subvention de 247.542 euros pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche parentale sis 8/10, allée Darius Milhaud (19ème) et, d’autre part, une convention attribuant une subvention de 21.817 euros pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 17
Conseil municipal

DAC 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) une convention, pour définir les conditions d’occupation et d’utilisation de l’espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 101
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Il était une fois les mots” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 75
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.400 euros en faveur d’associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 50
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Actuel free theatre (8, Avenue du cimetière communal - 94270 Le Kremlin-Bicêtre). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 272
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert aux marchés 75.056.05.80.063, 75.056.05.80.065, 75.056.05.80.068 et 75.056.05.80.072, passés avec la société CTP Prêt à partir. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 145
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 270
Conseil municipal